Marque expirée - Marque en non vigueur

EFFIMUST
DANIEL BUISSON

Numéro de dépôt :
3648991
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2019
EFFIMUST de DANIEL BUISSON

Présentation de la marque EFFIMUST

Déposée le 6 mai 2009 par DANIEL BUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFIMUST »

Le déposant est DANIEL BUISSON domicilié(e) LIEUDIT PIERRETON - 69470 - COURS LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL BUISSON domicilié(e) LIEUDIT PIERRETON - 69470 - COURS LA VILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFIMUST est expirée depuis le 6 mai 2019.


DANIEL BUISSON - LIEUDIT PIERRETON - 69470 - COURS LA VILLE - France


DANIEL BUISSON - LIEUDIT PIERRETON - 69470 - COURS LA VILLE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 9 février 2010 - Concession de licence n°515581 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Matériaux d'isolation thermique, phonique, à base de fibres naturelles, écologiques, recyclées, d'origines animales, végétales, chimiques, artificielles, destinés au secteur de l'isolation du bâtiment, avec ou sans application d'un pare vapeur. ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Produits de paillage en fibres naturelles, écologiques, recyclées, d'origines animales, végétales, chimiques, artificielles, destinés à la protection des végétaux contre la germination des mauvaises herbes, diminuer la consommation d'eau, et freiner l'érosion du sol. Géotextiles de drainage, nappes d'irrigation, et de protection contre l'érosion, pour les abords exterieurs aménageables ou déjà aménagés. ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Constructions et rénovations de bâtiments.